A truffe, truffe et demi !

9 novembre 0 Commentaire Catégorie: Non classé

Ce matin, Patrick a reçu un appel.

C’était son conseiller bancaire.
Celui-ci signale à Patrick, le fait que son compte soit dans le « rouge » vif, et qu’il convient de fixer un rendez-vous séance tenante, afin de « trouver une solution ».
Patrick défère à la convocation, s’y rend sans arme ni armure, tel un bourgeois de Calais en chemise et la corde au cou. Encore que Patrick, de par sa profession de chauffeur routier et ses revenus plus que modestes, n’ait rien d’un bourgeois.
Patrick est accueilli hautainement par celui qui se sait en position de force. Se voit menacé d’être « interdit bancaire », « fiché Banque de France », ce pilori des temps modernes qui vous marque du sceau de l’infâmie quand il vous faut expliquer, à votre bailleur ou à tout créancier, pourquoi le chèque remis en paiement n’est pas à votre nom, ou pourquoi vous ne pouvez régler qu’en liquide…
Alors quand le « conseiller » bancaire lui propose un nouveau prêt « rachetant et fusionnant deux prêts précédents, octroyés par des concurrents », pour « l’en sortir », Patrick lui aurait presque baisé les pieds.
Bien entendu, un tel « cadeau » ne se fait pas « comme cela » : la banque dispose d’un logiciel très pointu, avec algorithmes et tout en tas de calculs savants, destinés à déterminer la « faisabilité » de l’opération -comprendre : vérifier la solvabilité du futur pendu -euh, de Patrick.
Or avec ses 2000 euros nets par mois, Patrick n’est pas « dans les clous »… « qu’à cela ne tienne », lui rétorque son conseiller bancaire. « nous n’aurons qu’à indiquer en revenus, votre salaire en brut plutôt qu’en net »…
Sitôt dit, sitôt fait. Leurré, le logiciel bancaire donne sa bénédiction à l’octroi du prêt, croyant que Patrick gagne 2500 euros.
« Tant que vous êtes là », glisse le Conseiller, « vous devriez prendre divers produits « maison », pour vous-même, votre épouse, et votre enfant mineur…vous allez avoir une belle somme sur votre compte, alors pourquoi ne pas l’utiliser pour partie en prenant des livrets A, Codevi, PEA, PEL ? »
Dans sa situation, Patrick a autre chose à penser qu’à prendre ces produits financiers -dont le placement vaudra sans doute une prime ou un intéressement au « conseiller »…
Mais il n’ose pas s’opposer à son conseiller bancaire ; ne vient-il pas de le « sauver », de lui offrir un « ballon d’oxygène » ? Quoi refuser à celui qui vous tend la main alors que vous êtes en train de vous noyer ?
Patrick s’aperçoit, mais un peu tard, que la main qu’il pensait secourable, ne vient pas le tirer hors de l’eau, mais l’y enfonce.
Dès le mois suivant, il ne reste plus « que » 2500 euros en compte.
7 mois plus tard, le Conseiller le reconvoque : les échéances de remboursement ne sont pas «tenables », le prêt doit être réaménagé. Preuve s’il en est des conditions malsaines dans lesquelles ce crédit lui a été « généreusement » octroyé.
1 an plus tard, après des incidents de paiement, la banque adresse un recommandé AR signifiant à Patrick la déchéance du terme. « Monsieur, vous ne parvenez plus à régler les mensualités, alors nous vous réclamons la totalité en principal et intérêts… »
Puis elle assigne en paiement Patrick devant le Tribunal d’Instance de Bourg en Bresse, rajoutant des frais de Justice, il va de soi.
Par jugement en date du 6 novembre 2017 (n°11-16-000302) le Tribunal d’Instance, dans sa grande sagesse, déboute la banque de l’intégralité de ses demandes.
Sur la déchéance du terme, le Tribunal pointe une faille dans le contrat de prêt en l’absence de clause expresse et non équivoque la permettant sans mise en demeure préalable. Or si Patrick a reçu une mise en demeure, celle-ci se contentait de lui réclamer l’intégralité des sommes dues, tenant la déchéance du terme comme acquise, sans lui laisser le moindre délai pour régulariser sa situation. La déchéance du terme, estime le juge, n’a dès lors pas pu prendre effet.
Sur le droit aux intérêts, la banque en est déchue car la consultation du FICP et l’établissement d’une fiche de dialogue ne suffisent pas à justifier la vérification de la solvabilité de l’emprunteur. Sans aller jusqu’à se pencher sur les conditions très particulières dans lesquelles ce prêt a pu être octroyé, le Tribunal n’en constate pas moins la défaillance de l’établissement bancaire à vérifier sérieusement la solvabilité de Patrick, question apparemment moins prioritaire que la nécessité de « caser » des produits financiers à un client qui n’était pas en position de les refuser ni de donner son consentement dans des conditions de réflexion sereines.
Et le meilleur pour la fin : cerise sur ce bien indigeste gâteau, s’agissant du montant même du prêt, le Tribunal déboute la banque de sa demande en remboursement, faute de produire des documents probants : le décompte et le tableau d’amortissement sont forcément inexacts car ils tiennent compte de la déchéance du terme et du droit aux intérêts, non retenus, et ne prennent pas en considération les versements préalablement effectués par le débiteur. La créance est donc insuffisamment justifiée. Ce d’autant plus qu’elle a été générée par le rachat de deux précédents crédits et leur fusion emportant novation, sans production du moindre élément permettant de vérifier si les dettes de Patrick ainsi rachetées n’étaient pas pour partie, prescrites…
La banque est condamnée aux dépens, outre 450 euros au titre des frais irrépétibles engagés par Patrick pour assurer sa défense à une action aussi mal fondée. Les Tribunaux sont aussi chiches dans leur évaluation des frais d’avocat que les banques sont larges dans l’estimation de la solvabilité de leurs clients et l’octroi de crédits…
Victoire à la Pyrrhus pour Patrick, dont il est fort à craindre qu’il reçoive, dans les jours prochains, une notification d’appel de ce jugement par la banque, outre une belle mise en demeure en recommandé AR, en bonne et due forme, lui octroyant un délai pour régulariser les échéances impayées, avec à défaut, une déchéance du terme. Puis la production d’un beau décompte bien clair indiquant le principal restant dû.
Mais victoire tout de même : Patrick a gagné, dans l’attente d’un éventuel arrêt de Cour d’Appel, le droit de souffler un peu. C’est le Tribunal d’Instance, qui lui a fourni l’oxygène.
Gageons que ce répit lui permette de se « refaire la cerise ».
Mais une question reste en suspends : celle de la pratique malsaine, qui veut que votre conseiller bancaire, soit « incité » par des intéressements personnels, à vous « caser » des produits dont vous n’avez pas nécessairement l’usage, et qui peuvent même ne pas correspondre à votre propre intérêt, sans que vous soyiez en position de les refuser. On appelle cela, en langage interne des conseillers bancaires, « truffer » un client.
Pour la banque déboutée, la « truffe » a aujourd’hui, un goût amer.

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