Tous égaux devant la Justice…mais certains le sont moins que d’autres.

11 novembre 0 Commentaire Catégorie: Non classé

Ce soir j’enrage.

Je n’ai pas embrassé la noble profession d’avocat pour constater, impuissant, les injustices, mais pour les combattre.

Or pour Josette, je n’ai rien pu faire.

Josette a mille fois raison de porter plainte. Mais parce que Josette est Josette, elle risque de ne pas obtenir ce à quoi elle a légitimement droit: la condamnation du chauffard qui l’a heurtée, renversée, écrasée.

Quand Josette est venue me confier son affaire à mon cabinet, je n’ai pas été étonné plus que cela, de la voir accompagnée d’un ami faisant office de « conseiller juridique » et parlant à sa place. Il n’est pas rare qu’un client préfère s’en remettre à « ceux qui savent », « qui parlent bien » et qui sauront mieux qu’eux-mêmes, exprimer leurs pensées. C’est qu’aller « chez le Maître » c’est impressionnant, quand on n’a pas fait trop d’études. On a peur d’oublier « des choses ».

Moi-même, avocat, ne suis-je pas sous certains aspect, le « porte voix » de ceux qui ne sauraient pas trouver les mots pour se défendre eux-mêmes ?

Sauf que. L’avocat ou le bon copain qui comprend mieux et s’exprime bien, ne peuvent pas tout faire.

Devant des gendarmes pour déposer sa plainte, puis dans le Cabinet d’un juge d’instruction où elle est entendue en tant que partie civile, c’est Josette qui est interrogée. Pas le copain. Pas l’avocat.

 Chez les gendarmes, Josette a expliqué :

« j’a pas d’chance. J’suis une honnête travailleuse, j’va faire des ménages, et v’là t’y pas qu’un Monsieur il me prend par le derrière. »

A ce stade, l’officier de police judiciaire qui auditionnait Josette, crut utile de préciser: « mentionnons qu’il s’agit d’un accident de la circulation ».

Josette poursuit. De ses propos l’on comprend –difficilement- qu’elle se trouvait en scooter sur une route départementale. Qu’elle souhaitait tourner à gauche et s’est pour ce faire, arrêtée sur le côté de la chaussée. Qu’elle a mis son clignotant. Et qu’elle a été heurtée par un automobiliste dans son sens de circulation.

Le dossier est a priori, « bon » pour Josette. Elle portait un casque, un gilet réfléchissant. L’accident s’est produit en plein midi, une journée ensoleillée d’août, sur une longue ligne droite. Josette était donc parfaitement visible des autres usagers de la route.

Des témoins ont indiqué que le conducteur du véhicule l’ayant heurtée roulait tellement vite, qu’ils ont regardé dans leur rétroviseur car ils pensaient le choc avec le scooter de Josette, inéluctable. Le conducteur était sous antidépresseurs, et a simplement déclaré ne pas avoir vu Josette, n’avoir perçu son clignotant qu’au dernier moment. Lequel clignotant, selon plusieurs témoins, n’a pas été actionné au dernier moment avant l’impact, mais fonctionnait depuis « un certain temps » déjà.

Sauf que Josette est Josette. Et que ses propos « j’étais en train de tourner à gauche », sont interprétés par les gendarmes puis par le procureur, comme « elle a tourné au dernier moment sans regarder, et ce pauvre conducteur retraité n’a pas pu éviter le choc face à une manœuvre aussi subite qu’intempestive ».

Dès lors, Josette a beau avoir subi une fracture du crâne, des polytraumatismes dont une fracture tibia-péroné, la perte d’un doigt, de multiples opérations de la main, trois mois de fauteuil roulant, une inaptitude partielle au travail, le conducteur du véhicule à l’origine de ces dommages, ne sera pas poursuivi pénalement pour blessures involontaires. Il est opposé à Josette sa supposée violation des règles du Code de la route ayant été à l’origine de son dommage. « c’est la vie, ma pauv’ Josette. Fallait pas tourner sans regarder… »

Mais Josette n’a pas tourné ! Elle s’apprêtait à tourner, mais n’avait pas commencé à le faire. Elle ne connaît pas trop l’expression « s’apprêter », elle n’a pas dit « j’allais tourner »…mais avec ses mots à elle, Josette a décrit la scène: « il m’a prise par le derrière ! »

Cela a sans doute fait sourire le rédacteur et les lecteurs du procès-verbal de plainte, mais Josette « prise par le derrière » n’a pas été prise au sérieux. Affaire classée, contentez-vous des sous versés par l’assurance, 7000 € et circulez.

Alors, Josette va voir « le Maître ».

Josette se constitue partie civile. Elle consigne 750 € (un mois de sa paie) en gage du sérieux de sa plainte.

Sauf que l’affaire de Josette n’intéresse pas trop le juge d’instruction. Les mois passent…sans que Josette soit entendue, ni aucun acte accompli dans son dossier.

« Le Maître » se rend spécialement au Tribunal, distant de 35 kilomètres. Pour apprendre que le dossier a été mis « en bas de la pile » d’un juge débordé. « Mais je lui remets en haut, vu que vous êtes passé. Il le verra à son retour de congés ».

Le magistrat vacancier rappelle « le Maître ». Pour s’excuser –fait rare- d’avoir tant tardé. Mais pour annoncer qu’il repart en congés dans quinze jours et n’a pas l’intention, ni l’envie, ni le temps, de se pencher sur le cas de Josette d’ici-là.

« D’ailleurs, Maître, je ne comprends pas bien la motivation de votre cliente. Pourquoi cette plainte ? Elle a commis une infraction…soit vous m’apportez de nouveaux éléments, soit je n’instruis même pas… »

« le Maître » se bat bec et ongles, argumente…et obtient que Josette soit convoquée pour être entendue par « son » juge. Mais pas avant trois mois, l’affaire n’est pas prioritaire…

« Le Maître » annonce la bonne nouvelle à Josette. Mais il s’agit à présent de préparer cet interrogatoire devant le juge d’instruction. Il va falloir jouer serré, et surtout le convaincre car il semble bien démotivé, et considérer qu’il n’y a pas lieu de renvoyer le chauffard devant le Tribunal correctionnel.

Alors « le Maître » donne rendez-vous à Josette. La veille de la convocation chez le juge. Histoire de la préparer, de la mettre en conditions, de voir ce qu’elle est susceptible de dire, de la conseiller…bref de faire son boulot d’avocat. Et que la répétition soit encore fraîche dans l’esprit de Josette, pour la représentation du lendemain. Pas le droit de se reprendre ni de se louper: drame ou comédie, le cinéma judiciaire n’autorise qu’une seule prise.

En voyant Josette dans son cabinet, « le Maître » mesure toute l’ampleur de sa tâche. Il lui faut déjà user de trésors de diplomatie pour tenter de faire comprendre à Josette que demain, devant le juge, il sera préférable de ne pas mâcher un chewing-gum. Et peut-être, de ne pas venir avec une jupe ras la touffe et des bas résille, mais dans une tenue un peu plus sobre, qui se prête davantage à la rencontre avec un magistrat. Pour être crue, il faut être crédible. C’est malheureux à dire, mais l’habit fait aussi parfois le moine. Et peut ne pas donner envie de vous écouter…

Ecouter Josette, justement, venons-y. Privée de son mentor qui parlait à sa place lors du rendez-vous initial, Josette est totalement démunie, désemparée. Elle est elle-même, tout simplement.

« le Maître » la prévient : « je pense que vous serez interrogée sur deux aspects du dossier. Le juge vous demandera de décrire ce que vous avez subi: vos blessures, vos opérations, comment vous allez maintenant…Il vous demandera aussi de raconter les faits. Faisons comme si j’étais le juge. Que comptez-vous dire ? »

Josette parle peu mais tend des documents médicaux qu’elle a pris avec elle. « J’ai pas ceux du dos, mon médecin les a perdus ! » S’agissant des faits, « le Maître » lui conseille de bien préciser qu’elle a été heurtée par l’arrière. « Surtout il faut lever le doute, vous n’avez pas fait le geste de tourner à gauche, c’est cela qui fait que le conducteur n’a aucune excuse et que vous n’avez pas concouru au dommage. Vous étiez arrêtée, vous aviez mis votre clignotant, vous aviez un casque et un gilet, vous avez été heurtée. »

« Ah oui ben j’ai r’gardé mon derrière mais avec l’casqu’ intégral, j’y voyais pas bien ! »

Ne dites surtout pas cela, Josette. Il vous a heurtée, point final. Il est en tort. Vous n’avez pas tourné, sinon il vous aurait embouti le scooter sur le côté, pas à l’arrière. C’est ce qui ressort du dossier. »

« ah ouais, ouais, ouais ».

Josette est vaguement paniquée. « le Maître » lui remet le texte de la plainte avec constitution de partie civile, qu’elle a égaré… « relisez cela ce soir, tout y est. A demain ! Nous nous verrons un quart d’heure avant l’audience, pour vous remémorer quoi dire, une dernière fois… »

Le lendemain, Josette arrive sans bas résilles, mais avec son mari. Semble contrariée qu’il ne puisse assister à l’entretien chez le juge. « Le Maître » lui fait un dernier briefing. « Par l’arrière, Josette, par l’arrière ! Il roulait vite, tous les témoins l’ont dit. Vous ne tourniez pas, il faut rétablir cette vérité-là. Je ne peux pas répondre à votre place (hélas, quel malheur !) Mais je vous poserai des questions simples, en fin d’interrogatoire, pour vous faire préciser des choses si nécessaire. Il n’y a pas de piège dans mes questions, je vous tendrai des perches ! »"

Josette se retrouve devant le juge d’instruction. L’épreuve commence.

Josette est visiblement impressionnée. Quand il lui est demandé si elle est bien Josette, elle tend sa carte d’identité.

« Première question: pouvez-vous nous décrire vos blessures au moment de l’accident, et votre état de santé actuel ? »

‘ »Le Maître » reste impassible, mais intérieurement, il jubile. Il est semblable au potache fier d’avoir deviné le sujet de l’examen.

Josette se liquéfie sur place. A cette question pourtant facile, anodine, censée la mettre à l’aise, elle bredouille : « ben moi j’sais pas quoi vous dire…j’ai eu très mal…surtout aux mains. »

« Le Maître » vole à son secours. « Ma cliente a eu une double fracture tibia-péroné. Elle est restée 3 mois en fauteuil roulant. elle a subi de multiples opérations des mains avec rejet de prothèses. Elle a eu un traumatisme crânien. Deux ans après l’accident elle était déclarée apte à reprendre son travail mais avec restrictions. Elle ne peut plus porter que des charges de moins de 5 kilos… »

Josette commente : » ah ça c’est ben vrai, ça ! »

Puis, Josette s’enhardit et parle de son lit aménagé dans le salon du rez de chaussée, de sa chaise perçée pour ne pas avoir à se déplacer jusqu’aux toilettes, de ses douleurs aux mains…

Le juge demande à l’avocat de lui adresser tous justificatifs médicaux concernant Josette, puis demande à cette dernière, si elle a été indemnisée par l’assurance. Josette cale à nouveau: « ben ça j’sais plus, j’crois qu’ils ont donné un chèque mais pas beaucoup ».

« Le Maître » intervient encore, retrouve les documents dans son dossier. « Elle a perçu 7000 € ».

 Le juge demande à Josette : « pourquoi avez-vous porté plainte ? »

Josette répond: « je ne sais pas…c’est le Maître qui sait…en fait c’est pour qu’on y dise que le type il a tort et que moi je ne suis pas coupable, j’ai pas fait de faute dans l’histoire ! »

Puis vient le plat de résistance: Josette est invitée à donner sa version des faits.

Elle commence: « j’étais en train de tourner… »

Le juge lui demande ce qu’elle a à dire sur la vitesse excessive de l’automobiliste qui l’a heurtée :

« Ben moi j’y sais pas s’il y allait vite ou pas. J’a rien vu, j’ai juste eu un choc et le trou noir ! C’est quand j’ai reprit ma conscience que j’ai compris qu’j'avais fait un accident… »

Josette s’embrouille, ne comprend pas le terme « dans votre sens de circulation » et prétend que les véhicules des témoins arrivant en face, étaient dans son sens: « ben ouais dans mon sens…ils venaient vers moi !! »

Le juge lève les yeux au ciel. Inutile d’insister, on n’en saura pas plus…Maître, des questions ?

« Le Maître » lance une bouée à Josette en perdition. « Oui, Madame, pourriez-vous préciser si vous avez été heurtée par l’arrière, ou sur le côté ? Donc si vous aviez commencé à tourner ? »

Josette répond : » oh ben j’pense qu »j’avais commencé à tourner, vu qu’j'ai été blessée sur le côté gauche… »

Pas d’autres questions.

« Bon, Madame la Juge, je vous adresse les certificats médicaux demandés ? »

« Finalement, ce ne sera pas la peine, Maître…je ne vois pas ce que je pourrais faire de plus…il n’y aura pas d’autre investigation ! »

En d’autres termes: c’est mort.

En sortant du cabinet du juge d’instruction, « le Maître » sermonne Josette : « Mais à quoi cela sert-il que je vous aie préparée aux questions ? Pourquoi avez-vous répondu de travers ? »

  »J’vois bien qu’j'ai pas été bonne, Maître. »

Ce n’est rien de le dire !

« Excusez-moi, mon cerveau a tout fusionné, j’ai tout mélangé »

Ne vous excusez pas…mais comprenez-vous que vos réponses ont compromis le dossier ? Qu’il va vous être reproché d’avoir tourné au dernier moment ? Que le juge est convaincu que l’automobiliste n’a commis aucune faute et que vous avez tourné brusquement devant lui, rendant l’accident inévitable ?

Josette pleure. Son mari boude Josette. Mais comment la blâmer ?

Ainsi va la Justice. Pour l’affronter, que l’on soit justiciable ou comme Josette, victime, mieux vaut savoir s’exprimer correctement. Structurer sa pensée. Ne pas prendre un mot pour un autre.

Il y a pire, encore plus discriminant, qu’être un « sans-dents ». C’est d’être un sans Bescherelle ou un sans-Larousse.

Ceux qui n’ont pas de participe passé, ont un futur incertain.

Et c’est ce qui me met en rage, ce soir.

Parce qu’un juge bienveillant et moins soucieux de se débarrasser de la corvée d’un petit dossier d’accident de la route, pas intéressant, avec une Josette comme victime, aurait su comprendre l’émotion de Josette. Ne se serait pas arrêté à ses réponses aussi maladroites que spontanées. Aurait tenté de la mettre à l’aise, utilisé des mots simples, que sais-je…

Un tel juge aurait vu que sa description de l’accident est erronée. Parce que Josette a bien été « prise par l’arrière », et pas sur le côté. Bien entendu par la suite son scooter a versé d’un côté, ce qui explique ses blessures latérales…Mais pour comprendre cela, il fallait du temps, de la compassion, et un soupçon d’humanité et de bienveillance envers toutes les Josette –et les José) en bas-résilles et en survêt’.

Au début du siècle passé, une femme a été condamnée à perpétuité, accusée d’avoir empoisonné son mari et son fils. Sa seule défense jugée peu convaincante, était de dire, avec ses mots à elle: « mon mari il était malade de la tête et mon fils aussi, il avait mal à la tête ! »

Elle a été innocentée quelques années plus tard, à la mort des nouveaux occupants de la maison. La chaudière dégageait du monoxyde de carbone, intoxiquant lentement mais sûrement, tous ceux qui allaient à la cave.

Son avocat dira : « Malade de la tête…c’est ce qu’on dit quand on n’a pas fait d’études ! »

Cette femme se prénommait…Josette.

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